Tout n’est pas maison

La maison – entendue ici comme bâtiment – est d’après le dictionnaire Larousse un « bâtiment construit pour servir d’habitation aux personnes^[1]. » d’après Olivier Keller, il s’agit d’ « une construction disposant d’un plan au sol, de murs en élévation nettement distinguables du toit. Il s’agit d’une construction humaine servant d’habitation répondant à un plan préexistant (en idée/dessein) et suffisamment indépendante par rapport aux particularités topographiques du lieu.^[2] ». Pour Sophie A. De Beaune la définition de Keller est trop restrictive en particulier dans l’expression « de murs en élévation nettement distinguable du toit », car trop lié à la sédentarité que Keller lie intrinsèquement à l’agropastoralisme alors que la préhistorienne ne lie pas forcément sédentarité et agriculture comme nomadisme et élevage^[3].

La maison est donc un phénomène culturel, qui se développe surtout dans des sociétés humaines sédentarisées. Cependant, il n’est pas exclusif à un mode d’habitat sédentaire. Dans le cas des sociétés nomades, des traces de constructions, considérées selon la définition précédente comme maison sont attestées. Le nomadisme entendu d’après le Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales (CNRTL) comme la « tendance à l’instabilité d’habitat et aux déplacements par nécessité de se procurer des moyens de subsistance; genre de vie du nomade^[4] » n’exclut pas, par essence, la possibilité pour la personne nomade d’habiter une ou plusieurs maisons pour toute où une partie de l’année.

La maison-bâtiment, d’après l’état de la recherche archéologique actuelle est apparue au Proche-Orient, dans la zone du Croissant fertile, (Syrie-Israël actuelle), il y a environ 12 000 ans^[5]. Ces constructions de formes « rondes, comme les tentes des nomades^[6] » ne constituent qu’une sédentarisation de l’habitat devenue par la même occasion maison à travers la construction, cette fois-ci en dur, d’une habitation nomade – une tente en l’occurrence.

Une définition populaire ou courante de la maison existe cependant pour désigner de manière indifférenciée maison ou habitat. En prenant l’exemple d’un enfant qui, lors de l’apprentissage du langage, parlera volontiers de la « maison des singes », pour désigner l’habitat de l’animal ou de la « maison du monsieur dans les cartons », pour désigner l’habitat d’une personne vivant dans la rue.

Une évolution du terme de maison s’opère à l’âge adulte. Dès lors, on confond la maison avec l’habitation, au sens large. Une maison est perçue indistinctement comme un appartement, une maison, voire un château tant qu’il revêt les caractéristiques d’ un habitat. On peut ajouter qu’à ce moment précis, l’expression « être à la maison » devient utilisée pour désigner l’endroit où l’on réside, sans se poser la question de savoir s’il s’agit effectivement d’une maison-bâtiment. L’exemple de personnes habitant en appartement qui, lorsqu’ un interlocuteur externe au foyer leur demande, répondront instinctivement qu’elles se trouvent « à la maison ». L’expression peut même parfois se décorréler totalement de la zone immédiate de l’habitat pour désigner la ville où l’on se considère comme étant « chez soi », et par extension tout autre espace où s’est développé un sentiment d’appartenance territoriale. Ce retour à la maison peut aussi s’approcher de l’expression : « retour dans son foyer », voire « retour dans ses foyers » pour désigner, dans ce dernier cas, le retour du militaire à la vie civile.

D’après l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), une maison est une « construction à caractère individuel. La maison correspond à un bâtiment ne comportant qu’un seul logement et disposant d’une entrée particulière. On distingue deux types de maisons : individuel pur (maison individuelle résultant d’une opération de construction ne comportant qu’un seul logement) ; individuel groupé (maison individuelle résultant d’une opération de construction comportant plusieurs logements individuels ou un seul logement individuel avec des locaux). » Pour l’INSEE, une grotte aménagée par l’homme peut donc être considérée comme une maison sous réserve qu’elle comprenne toutes les conditions énoncées précédemment.

Pour résumer les propos précédents, on peut remarquer qu’une maison est forcément une habitation ou un habitat, mais qu’une habitation ou un habitat n’est pas forcément une maison.

Avant une jurisprudence d’un tribunal de février 2013, du Code de la construction et de l’habitation, le droit français ne définissait pas la maison. Désormais celle-ci est définie d’après […] « les articles L. 231-1 et L. 232-1: constitue une maison individuelle l’immeuble à usage d’habitation ou l’immeuble à usage professionnel et d’habitation ne comportant pas plus de deux logements destinés au même maître de l’ouvrage. ». La multiplicité des définitions précédentes montre que jusqu’à récemment en France, la maison – comprendre ici le bâtiment – n’avait pas de définition stable. La justice a dû se pencher également sur la question afin de définir ce qu’elle intégrait dans le champ juridique d’une maison. C’est pour cela que le législateur s’est accommodé de la définition de l’INSEE pour décider que la maison n’est pas un habitat collectif, qui est plutôt désigné par le terme immeuble. Toutefois, le terme immeuble est lui aussi ambivalent, désignant à l’origine tout ce qui n’est pas un meuble. On prendra l’expression bien connue des travailleurs de l’immobilier qui, pour faire la différence entre « meuble » et « immeuble », proposent métaphoriquement de secouer une maison. Ce qui bouge à l’intérieur est du domaine du meuble, ce qui demeure et n’a pas bougé demeure immeuble. Une cheminée est lors de son achat un meuble mais lorsqu’elle assemblée dans une habitation devient un bien immeuble. Une maison est donc un immeuble au sens juridique du terme, mais pas au sens de l’immeuble comme bâtiment.

On comprendra ici que pour l’État, définir la maison n’avait pas réellement d’importance, hormis la possibilité de pouvoir prélever l’impôt, immobilier en l’occurrence. La distinction entre meuble et immeuble étant pour lui la seule pertinente en matière d’imposition. Durant toute la période l’Ancien Régime, et même jusqu’à la moitié du XXe siècle, la destination importait plus pour l’imposition que la taille d’un bâtiment. Un prélèvement des impôts relatif à une surface habitée au mètre carré, comme effectué actuellement, aurait nécessité une vérification administrative, donc une intrusion de fonctionnaires dans des logements privés. Cela n’aurait sans doute pas manqué de déplaire aux futurs contribuables. La décision fût prise de prélever les impôts immobiliers en comptant les portes et les fenêtres, suivant un système plus ou moins progressif, qui prenait en compte la population des communes, constituées peu de temps auparavant, en 1790. La destination des bâtiments imposés ainsi que la taille et le type d’ouvertures pratiqués vers l’extérieur^[7] furent les critères principaux de cette progressivité. L’adoption de la Loi portant établissement d’une contribution sur les portes et fenêtres, en 1798, permit à cette époque une refonte de la fiscalité des biens immobiliers en France, suivant une logique de rationalisation et d’uniformité sur le territoire national^[8].

Le foyer, d’après la définition du CNRTL est le « Lieu où habite, où vit une famille^[9] ». Pour l’INSEE, le foyer continue actuellement d’obéir à des considérations fiscales et se confond parfois avec le ménage. Pour le même institut, il peut être défini « au sens statistique du terme, [comme] l’ensemble des occupants d’un même logement sans que ces personnes soient nécessairement unies par des liens de parenté (en cas de colocation, par exemple). Un ménage peut être composé d’une seule personne.^[10] ». On rappellera que durant longtemps on utilisait le terme « feu » comme synonyme de « foyer ». Ces deux termes ayant la même racine latine. Avant la Révolution, le « feu » était l’une des bases du recensement et donc de l’imposition. Une maison ne serait-elle pas en tout premier lieu cela, à savoir un lieu dévolu à la protection du feu ?

L’habitat, d’après une définition du CNRTL est un « espace qui offre des conditions qui conviennent à la vie et au développement d’une espèce animale ou végétale. Ensemble des conditions d’organisation et de peuplement par l’homme du milieu où il vit. ». Une maison est donc nécessairement un habitat, alors qu’un habitat peut ne pas être une maison. Pour les cas animal et végétal, l’habitat pouvant parfois se confondre avec le terme « écosystème ».

Toujours d’après le CNRTL, l’habitation est le « fait d’habiter un endroit de façon durable ». Il peut aussi recouvrir l’endroit en lui-même si l’on parle du « lieu (clos) couvert où l’on habite ». Ces termes étant parfois jugés trop restrictifs par l’État, qui choisira d’utiliser plus volontiers « mode de résidence^[11] ». Dans ses contacts avec le citoyen, la France a fait le choix de rendre obligatoire la mention de la domiciliation, pouvant différer de l’habitation. L’Article 102 du Code civil, dans la dernière version de 2014, stipule que « le domicile de tout Français, quant à l’exercice de ses droits civils, est au lieu où il a son principal établissement.^[12] ». Cette dernière mention ne fait état ni des termes longuement définis précédemment comme « habitat », « habitation », « immeuble » ou encore « maison » de manière particulière. Le « principal établissement » peut être des locaux d’entreprises, voire une simple boîte aux lettres, pouvant servir de domiciliation.

La version antérieure à 2014, stipulait que : « Les forains et les nomades détenteurs […] doivent choisir un domicile dans l’une des communes du territoire où ils circulent. Des décrets en Conseil d’Etat pris sur le rapport du ministre de l’Intérieur peuvent fixer une liste des communes dans lesquelles les forains et les nomades ne seront pas autorisés à choisir un domicile,[…] une liste de communes où le nombre de forains et de nomades autorisés à y fixer leur domicile ne pourrait dépasser des pourcentages déterminés par rapport au chiffre de la population sédentaire^[13] » .

Le cas français n’est cependant pas la norme. En Belgique, la domiciliation est, à de rares exceptions, indissociable de l’habitation, et son contrôle est réalisé par une personne tierce assermentée, par le biais généralement d’« une visite de l’agent de quartier, visant à vérifier que [l’on habite] effectivement à l’adresse renseignée »^[14]. La constatation de domiciliation donne lieu à une attestation provisoire, la commune peut ensuite refuser l’inscription définitive du domicilié sur sa commune. Cette domiciliation, reconnue par l’autorité publique, est un prérequis à la perception de prestations sociales, à l’ouverture d’un compte bancaire, d’une inscription sur liste électorale ou encore à l’établissement d’une ligne de téléphone mobile.

Notes et références

1. 1. Définition maison, https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/maison/, consulté le 12 novembre 2022, sur Larousse.fr ↑
   2. Olivier Keller, Une archéologie de la géométrie. Peuples paysans sans écriture et premières civilisations, Paris, Vuibert, 2006, p. 44. ↑
   3. Sophie A. de Beaune. Aux origines de la construction. R. Carvais, A. Guillerme, V. Nègre, J.Sakarovitch. Édifice et artifice. Histoires constructives. Premier Congrès francophone d’histoire de la construction, Paris, 19-21 juin 2008. Picard, pp.77-89, 2010. ↑
   4. Définition nomadisme, https://www.cnrtl.fr/definition/nomadisme, consulté le 12 novembre 2022, sur CNRTL.fr ↑
   5. Occupations, habitats, logements au Néolithique, 2016, https://www.inrap.fr/occupations-habitats-logements-au-neolithique, consulté le 12 novembre 2022 sur INRAP.fr, ↑
   6. Ibid. ↑
   7. « dans les communes au-dessous de cinq mille âmes, paieront vingt centimes ; de cinq à dix mille, vingt-cinq centimes ; de dix à vingt-cinq mille, trente centimes ; de vingt-cinq à cinquante mille, quarante centimes ; de cinquante à cent mille, cinquante centimes ; de cent mille âmes et au-dessus, soixante centimes. — Les portes-cochères et celles de magasins, de marchands en gros, commissionnaires et courtiers, paieront double contribution » ↑
   8. Jean-Christophe Savineau, La contribution sur les portes et fenêtres : un impôt sur l’air et la lumière, pages 113 à 116, https://shs.cairn.info/revue-gestion-et-finances-publiques-2017-5-page-113?lang=fr, sur Cairn ↑
   9. Définition foyer, consulté le 12 novembre 2022, sur CNRTL.fr : https://www.cnrtl.fr/definition/foyer ↑
   10. Définition ménage, consulté le 12 novembre 2022, sur l’INSEE.fr : https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/ ↑
   11. Article Domiciliation des personnes sans domicile stable, consulté le 12 novembre 2022, sur solidarites-sante.gouv.fr : https://solidarites-sante.gouv.fr/affaires-sociales/lutte-contre-l-exclusion/article/domiciliation-des-personnes-sans-domicile-stable, (mis à jour le 21/04/2022) ↑
   12. Article 102 du Code civil, consulté le 12 novembre 2022, sur legifrance.gouv.fr : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000028807383 ↑
   13. Ibid. ↑
   14. Informations et services officiels, consulté le 12 novembre 2022, sur le site internet belgium.be : https://www.belgium.be/fr/logement/demenagement/residence_principale ↑