Le blanchiment d’argent par le marché de l’art

Alors qu’il est convenu d’imputer l’explosion du marché de l’art au XXI^e siècle à l’augmentation du nombre de milliardaires, toujours en quête de consommations ostentatoires^[1], certains observateurs ont complété cette explication en faisant utilement remarquer que l’affluence de capitaux sur ce marché s’est produite concomitamment au renforcement des règles de surveillance au sein des secteurs bancaires et financiers^[2]. Il est donc probable que le marché de l’art ait su attirer des investisseurs recherchant une certaine discrétion, et les soupçons de blanchiment d’argent qui s’en suivent sont confirmés par certains scandales médiatisés, comme l’affaire Bouvier-Rybolovlev, révélant le blanchiment de plusieurs millions d’euros par ce marché^[3].

Notre définition du blanchiment d’argent s’entend au-delà du simple cadre légal. En employant ce concept, nous nous inscrivons dans la continuité de nombreux travaux socioéconomiques qui ont remis en cause le « postulat économique fondateur »^[4] qu’est l’idée de parfaite fongibilité de la monnaie. L’un de ces principaux travaux est celui réalisé par Viviana Zelizer, présenté dans l’ouvrage La signification sociale de l’argent ^[5], publié originalement aux Etats-Unis en 1994. Dans ce livre, à partir de sources variées^[6] la renseignant sur les pratiques monétaires des Américains entre 1870 et 1930, l’auteure montre comment la monnaie est en permanence marquée socialement. Alors que sur la même période, l’État fédéral s’évertuait à uniformiser la monnaie en circulation, et donc à faire en sorte que chaque pièce ou billet en vaille exactement un autre, le corps social n’a quant à lui cessé de marquer la monnaie, au sens de la catégoriser, de la subdiviser, et donc de briser cette parfaite équivalence. Ce marquage peut se faire par une séparation physique de différents avoirs monétaires – en les rangeant dans des enveloppes, des boîtes de conserve, et toutes sortes de « cachettes »^[7] –, par des dénominations différentes – le pourboire n’étant par exemple pas le salaire –, ou encore, d’une manière moins visible, en accordant des significations particulières aux avoirs monétaires selon leur provenance, les personnes impliquées dans leurs transactions, ou leurs usages potentiels. Ces différents avoirs sont alors relativement cloisonnés par le corps social, puisque leur marquage socioéconomique oriente leurs usages^[8].

Pour autant, si coexistent au sein de nos sociétés modernes des avoirs monétaires marqués différemment, partant qualitativement distincts, et qui ne peuvent donc être fongibles en l’espèce, des conversions restent possibles. Des processus sociaux variés permettent de convertir un avoir monétaire, c’est-à-dire de modifier ses caractéristiques qualitatives en le délestant du marquage qui lui était jusqu’ici attaché^[9]. L’avoir monétaire ainsi converti est alors décloisonné, puisque son précédent marquage n’oriente plus ses usages.

Dans cette perspective, nous parlerons de blanchiment d’argent en présence d’un processus convertissant un avoir monétaire marqué comme sale, en un avoir lessivé de cette qualité péjorative. La qualification d’argent sale ne se limite pas nécessairement à un marquage socioéconomique, et peut également renvoyer au registre légal. L’articulation de ces deux formes de marquage donne lieu à différentes configurations et négociations de la part des acteurs, rendant les contours de la catégorie d’argent sale mobiles et difficiles à délimiter^[10]. Nous aurons l’occasion de revenir sur cette potentielle simultanéité des registres de marquage, faisant la subtilité du blanchiment d’argent au sein des différents processus des conversions des avoirs monétaires.

La modeste ambition de cette réflexion s’inscrit dans le troisième chantier de recherche proposé par Jérôme Blanc, consistant à « analyser les procédures de conversion des avoirs monétaires »^[11]. Forts de ce cadre conceptuel dont nous venons de brosser les grandes lignes, nous tenterons d’identifier quelques éléments techniques d’un processus de conversion, à savoir celui du blanchiment d’argent s’effectuant via le marché de l’art.

Ainsi nous nous demanderons, comment l’achat et la revente d’œuvres d’art permettent-ils de blanchir des avoirs monétaires en effaçant les marquages socioéconomiques qui leur sont attachés ?

Pour répondre à cette interrogation, nous commencerons par expliquer comment s’opèrent techniquement les transactions permettant aux individus d’injecter dans le marché de l’art un argent marqué comme sale, avant de récupérer plus tard un avoir monétaire désodorisé (I). Puis, dans un second mouvement, nous porterons notre attention sur la forte opacité de ce marché, qui en fait un circuit de blanchiment particulièrement efficace, en cela qu’elle permet d’empêcher de retracer le marquage d’un avoir en remontant le fil des transactions (II).

I – L’achat-revente d’œuvres d’art comme moyen de lessiver un avoir monétaire sale.

Lorsqu’un avoir monétaire est marqué comme sale en raison de son origine (revenus provenant d’un trafic illicite par exemple), une manière de le blanchir consiste à utiliser cette somme pour acheter un bien – légitime moralement et/ou légalement – avant de le revendre. Par cette opération, l’avoir monétaire n’a plus pour origine directe l’activité marquée négativement, mais la revente de ce bien légitime. La revente s’effectue parfois à perte, et la différence de prix constitue alors, d’une certaine manière, le prix de ce blanchiment.

Le marché de l’art présente plusieurs caractéristiques permettant de réaliser des opérations de ce type. L’une d’entre elles tient au prix des biens échangés. Le caractère extrêmement subjectif du prix d’une œuvre d’art rend son évaluation très complexe, ce qui profite aux blanchisseurs^[12]. Deux parties complices^[13] peuvent, plus facilement que pour un autre bien, manipuler le prix de vente en fonction de la somme qu’ils cherchent à blanchir. Là où le gonflement artificiel des résultats d’une entreprise demande une certaine proportionnalité des sommes blanchies – en plus d’une habileté dans le maquillage de comptes –, le blanchiment de certains avoirs, parfois via des variations de prix de plusieurs millions de dollars^[14], éveille moins de soupçons sur ce marché accoutumé aux prix instables^[15].

Certains marquages tenaces nécessiteront néanmoins de passer par un circuit de blanchiment plus élaboré, ne permettant pas de faire rapidement le lien entre l’avoir ayant servi à acheter le bien et celui résultant de sa vente. Une manière de brouiller cette origine consiste à mélanger l’avoir négativement marqué avec d’autres. Dans ce milieu spécifique, cela peut notamment se faire en contractant un prêt en échange d’œuvres, auprès d’une société de financement ou d’une maison de vente aux enchères. Ces dernières, tenues à des règles plus souples que les banques concernant les déclarations d’activités suspectes, peuvent accepter ces œuvres, dont certaines auront une origine douteuse, en l’échange d’un prêt représentant jusqu’à 60% de la valeur du lot^[16]. L’avoir obtenu via ce prêt sera alors blanchi, provenant d’une institution tout à fait respectable, faisant oublier l’origine de certaines des œuvres échangées.

Un autre moyen de distancier l’avoir monétaire blanchi de son prédécesseur sale repose sur la dimension internationale de ce marché. Les tableaux étant très faciles à transporter, il est aisé de réaliser les opérations d’achat et de revente des œuvres dans deux pays différents, et ainsi de diluer le marquage des sommes. Ces ventes internationales peuvent alors donner lieu à des achats successifs par des « sociétés de paille »^[17] domiciliées dans des paradis fiscaux. Le transit par ces montages juridiques parfois complexes permet de passer d’un avoir A1 socioéconomiquement sale à un avoir A3 blanchi, par l’intermédiaire d’un avoir A2 situé sur ce type de comptes bancaires off-shore, ayant précisément le rôle de déconnecter A3 de A1^[18].

II – La grande opacité du marché de l’art, un atout supplémentaire pour dissimuler l’origine des avoirs monétaires.

Nous venons d’aborder par quels moyens techniques les individus pouvaient convertir des avoirs monétaires via des achats et ventes d’œuvres d’art. Certaines des particularités de ce marché ont été évoquées comme facilitatrices de ces opérations de blanchiment. Néanmoins, il nous reste à étudier la caractéristique principale qui fait du marché de l’art un circuit de nettoyage d’avoirs monétaires plus efficient que d’autres : son opacité.

Cela a été évoqué, la qualification d’argent sale se pose sur deux registres, moral et juridique. Différentes articulations des sanctions sociales correspondantes sont possibles, et les individus peuvent chercher à faire reconnaître leurs avoirs comme propres avec plus ou moins d’insistance dans chacun de ces registres^[19]. Mais là où le lessivage d’un marquage seulement moral peut parfois être peu complexe^[20], les détenteurs de revenus provenant d’activités illicites ont besoin de se tourner vers des circuits plus opaques, capables d’empêcher les polices spécialisées de retracer les origines des avoirs. Le marché de l’art, au même titre que certaines technologies récentes^[21], possède l’opacité permettant de brouiller à ce point l’origine des flux.

Le premier élément compromettant la traçabilité de ces transactions est l’utilisation importante des paiements en liquide : sur ce marché, le recours au cash est plafonné à 1000 euros pour les acheteurs français, et à 15000 euros pour les étrangers^[22]. La forte utilisation des ports-francs constitue également un obstacle à la traçabilité^[23]. Conçues au départ pour stocker des marchandises en transit entre deux aéroports, ces zones sont aujourd’hui massivement utilisées pour entreposer pendant des années, voire des décennies, des œuvres qui changent plusieurs fois de propriétaires sous les radars, sans être taxées ni déplacées, et sans qu’il n’y ait d’obligation légale de déclarer le bénéficiaire de la vente^[24]. L’affaire Bouvier a notamment révélé à quel point ces ports-francs peuvent constituer des atouts majeurs dans de vastes opérations de blanchiment^[25].

Peut-être plus encore que ces règles juridiques avantageuses, c’est la grande culture de la discrétion au sein du marché de l’art qui garantit son opacité. Rarement ailleurs des millions de dollars sont échangés au jour le jour sur le support d’une simple poignée de main, ou d’un acte de vente mentionnant « collection privée » en tant qu’acheteur comme en tant que vendeur^[26], et sans que les maisons de vente ne divulguent le prix.

Les autorités en charge de lutter contre le blanchiment peinent alors à faire la lumière sur ces transactions, et à retracer ce qui a été effacé avec soin. C’est le cas de la cellule Tracfin en France, se plaignant régulièrement du manque d’investissement des acteurs du milieu de l’art, qui ne rapportent que très rarement des signalements de suspicions d’actes illicites^[27]. Si certains mettent en avant des contraintes de moyens techniques et de formation des professionnels, rendant les maisons de vente moins équipées que les banques pour repérer le blanchiment^[28], des spécialistes du milieu affirment que c’est avant tout cette culture du secret qui amène ces établissements de ne pas appliquer certaines normes pourtant peu difficiles à respecter^[29].

Tous ces éléments permettent de masquer l’origine des avoirs monétaires, au point que celle-ci ne puisse plus être reconstituée. L’avoir lavé est ainsi domestiqué, en cela qu’il se voit attribuer des qualités nouvelles, lesquelles permettent de nouveaux usages^[30].

Conclusion

Cette note de recherche fut l’occasion de préciser certains éléments techniques qui font du marché de l’art un circuit potentiel de blanchiment d’argent. Ses règles juridiques comme ses usages permettent de convertir un avoir monétaire, c’est-à-dire de le modifier qualitativement. Il y est possible d’acheter des œuvres à partir d’un avoir socioéconomiquement marqué comme sale, avant de revendre les objets par des procédures plus ou moins sophistiquées et discrètes, et ainsi d’en retirer un avoir allégé du marquage négatif qui orientait ses usages et entravait sa fongibilité, en plus d’exposer parfois son détenteur à des poursuites judiciaires ou pénales. Meredith Savona, agent spécial de la Art Crime Unit du FBI, indique que derrière une poignée d’affaires médiatisées, le problème de blanchiment d’argent par le marché de l’art ne fait que croître, à l’abri des regards^[31].

L.F.C.H

Bibliographie

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Notes et références

1. Velthuis, O. (2007), Talking prices: symbolic meanings of prices on the market for contemporary art, Princeton University Press. ↑
2. Ferrari, M. (2016), ‘Art et blanchiment d’argent’, Sécurité globale, 7(3), pp. 121–126. ↑
3. Adam, G. (2018), La face cachée du marché de l’art : controverses, intrigues, scandales…, Issy-les-Moulineaux: ‘Beaux-Arts’ éditions, p. 170-176 ↑
4. Blanc, J. (2009), ‘Usages de l’argent et pratiques monétaires’, in Steiner, P., & Vatin, F. (Eds.), Traité de sociologie économique, pp. 649-688. Paris: PUF, p.16. ↑
5. Zelizer, V. (2005), La signification sociale de l’argent. Traduit par C. Cler. Paris: Seuil (Liber). ↑
6. La chercheuse réussit à retracer ces pratiques monétaires, mais aussi la culture et les tensions dans lesquelles elles s’inscrivaient, en mobilisant de nombreuses sources : romans, pièces de théâtre, Vaudevilles, journaux, magazines féminins, procès, mémoires d’immigrants, brochures officielles, publicités etc. ↑
7. Zelizer, V. (2005), La signification sociale de l’argent. Traduit par C. Cler. Paris: Seuil (Liber), p.23. ↑
8. Un exemple en est donné par une étude sur le comportement des prostituées de la ville d’Oslo, reprise par Zelizer, qui montre comment celles-ci n’utilisaient pas leurs revenus de la prostitution pour les dépenses de vie courante, quitte à avoir du mal à finir le mois (Høigård and Finstad, 1992). ↑
9. Blanc, J. (2006), ‘Convertir la monnaie. A propos des modes d’articulation des monnaies’, Atelier interdisciplinaire « La nature de la monnaie », Sudbury, Canada. ⟨halshs-00337103v2⟩ ↑
10. Grosgeorge, M. (2015), ‘« L’argent sale ». Enjeux moraux et juridiques du marquage de l’argent’, Idées économiques et sociales, 182(4), pp. 25–34. ↑
11. Blanc, J. (2009), ‘Usages de l’argent et pratiques monétaires’, in Steiner, P., & Vatin, F. (Eds.), Traité de sociologie économique, pp. 649-688. Paris: PUF, p.25. ↑
12. Perrotin, F. (2021), ‘Fraude et blanchiment de capitaux : focus sur le marché de l’art’, Actu-Juridique, 9 February. disponible à l’adresse : https://www.actu-juridique.fr/fiscalite/droit-fiscal/fraude-et-blanchiment-de-capitaux-focus-sur-le-marche-de-lart/ (Accessed: 15 January 2023). ↑
13. Dans un milieu où la complicité comme les escroqueries sont facilitées par une grande confusion des genres entre acheteurs, vendeurs, et tous les intermédiaires les conseillant et facilitant les transactions (Ferrari, 2016, p. 122) ↑
14. Forbes (2003), ‘Laundering Drug Money With Art’, 8 April. disponible à l’adresse : https://www.forbes.com/2003/04/08/cx_0408hot.html?sh=33ac0c2566fc (Accessed: 16 February 2023). ↑
15. Ceci en raison de la spéculation qui y règne, et du fait que les tableaux n’aient finalement « aucune valeur intrinsèque au-delà de celle que l’on accorde à l’artiste et de ce que ces œuvres peuvent représenter pour un petit groupe de milliardaires » : Adam, G. (2018), La face cachée du marché de l’art : controverses, intrigues, scandales…, Issy-les-Moulineaux: ‘Beaux-Arts’ éditions, p. 78. ↑
16. Adam, G. (2018), La face cachée du marché de l’art : controverses, intrigues, scandales…, Issy-les-Moulineaux: ‘Beaux-Arts’ éditions, p.194. ↑
17. Cohen, P. (2013), ‘Valuable as Art, but Priceless as a Tool to Launder Money’, The New York Times, 13 May. disponible à l’adresse : https://www.nytimes.com/2013/05/13/arts/design/art-proves-attractive-refuge-for-money-launderers.html (Accessed: 15 February 2023). ↑
18. Blanc, J. (2006), ‘Convertir la monnaie. A propos des modes d’articulation des monnaies’, Atelier interdisciplinaire « La nature de la monnaie », Sudbury, Canada. ⟨halshs-00337103v2⟩, p.12. ↑
19. Grosgeorge, M. (2015), ‘« L’argent sale ». Enjeux moraux et juridiques du marquage de l’argent’, Idées économiques et sociales, 182(4), pp. 25–34. ↑
20. On peut à ce titre mentionner l’usage de tontines, suffisant parfois à masquer l’origine de certains revenus et ainsi à décloisonner leurs usages (Nguié, 2020) ↑
21. Voir, par exemple, dans le champ des cryptomonnaies, les mixers tels que le dispositif Tornado, mélangeant et brouillant les origines des avoirs (Nadler and Schär, 2023) ↑
22. Ces règles arrangeantes permettent à la fois de laisser moins de traces, et de convertir certains avoirs détenus en espèces en monnaie scripturale, laquelle est plus liquide dans le cas de montants importants. ↑
23. Perrotin, F. (2021), ‘Fraude et blanchiment de capitaux : focus sur le marché de l’art’, Actu-Juridique, 9 February. disponible à l’adresse : https://www.actu-juridique.fr/fiscalite/droit-fiscal/fraude-et-blanchiment-de-capitaux-focus-sur-le-marche-de-lart/ (Accessed: 15 January 2023). ↑
24. Adam, G. (2018), La face cachée du marché de l’art : controverses, intrigues, scandales…, Issy-les-Moulineaux: ‘Beaux-Arts’ éditions, p.185. ↑
25. Ferrari, M. (2016), ‘Art et blanchiment d’argent’, Sécurité globale, 7(3), p. 122 ↑
26. Forbes (2003), ‘Laundering Drug Money With Art’, 8 April. disponible à l’adresse : https://www.forbes.com/2003/04/08/cx_0408hot.html?sh=33ac0c2566fc (Accessed: 16 February 2023). ↑
27. Perrotin, F. (2021), ‘Fraude et blanchiment de capitaux : focus sur le marché de l’art’, Actu-Juridique, 9 February. disponible à l’adresse : https://www.actu-juridique.fr/fiscalite/droit-fiscal/fraude-et-blanchiment-de-capitaux-focus-sur-le-marche-de-lart/ (Accessed: 15 January 2023). ↑
28. Baecque, O.D. (2020), ‘Blanchiment et marché de l’art : comment lutter efficacement ?’, DE BAECQUE BELLEC, 30 January. Available at: https://debaecque-avocats.com/blanchiment-argent-marche-art/ (Consulté le 15 Janvier 2023). ↑
29. Zaretsky cité par Adam, G. (2018), La face cachée du marché de l’art : controverses, intrigues, scandales…, Issy-les-Moulineaux: ‘Beaux-Arts’ éditions. ↑
30. Blanc, J. (2006), ‘Convertir la monnaie. A propos des modes d’articulation des monnaies’, Atelier interdisciplinaire « La nature de la monnaie », Sudbury, Canada. ⟨halshs-00337103v2⟩, p.18. ↑
31. Adam, G. (2018), La face cachée du marché de l’art : controverses, intrigues, scandales…, Issy-les-Moulineaux: ‘Beaux-Arts’ éditions, p. 195. ↑